Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passeport et Musique
M. Patrick CHAPPEY

Numéro de dépôt :
4121748
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
Passeport et Musique de Patrick CHAPPEY

Présentation de la marque Passeport et Musique

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par monsieur Patrick CHAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport et Musique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Patrick CHAPPEY domicilié(e) 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick CHAPPEY domicilié(e) 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France.

La marque Passeport et Musique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport et Musique arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

Patrick CHAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : L'Echelle de Jacob , Zoubi , Les Productions du Renard , IMAX TV , Filles au père , Selectagent


M. Patrick CHAPPEY - 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France


M. Patrick CHAPPEY - 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement).